• Accueil
  • Activités
  • Appels d’offre
  • Presse
  • Photothèque
  • Vidéothèque
  • Contact
  • Français
  • العربية (Arabe)
menu-haut-fr
FacebookTwitter
Direction Générale de l'Eau
Direction Générale de l'Eau
  • La Direction
    • Le Ministre
      • Biographie
      • Discours
      • Historique
      • Activités
    • Missions
    • Organigramme
    • Ressources humaines
      • Documentation et réglementation relative à la GRH
      • Capital Humain
      • Concours
      • Appels à candidature
      • Examens d’Aptitude Professionnelle
      • Avancement au choix
      • Commissions Administratives Paritaires
      • Affaires sociales
      • Référentiel des Emplois et des Compétences (REC)
      • Affectations et Mutations
      • Contacts
    • Evènements et activités
      • CSEC
      • Grand Prix Mondial Hassan II de l’eau
      • Forum Méditerranéen de l’Eau
  • Ressources en Eau
    • Présentation générale
    • Planification des ressources en Eau
    • Politique de l’Eau
    • Ressources Eau en chiffres
    • Agence de Bassins Hydrauliques – ABH
      • ABH – Loukkos, Tangérois et côtiers méditerranéens
      • ABH – Moulouya
      • ABH – Sebou
      • ABH – Bouregreg et des côtiers atlantiques de Casablanca
      • ABH – Oum Er R’bia
      • ABH – Tensift et côtiers d’Essaouira
      • ABH – Souss, Massa
      • ABH – Draa,Oued Noun
      • ABH – Guir, Ziz, Rheriss
      • ABH- Sahara
  • Patrimoine
    • Barrages
      • Barrages existants
      • Barrages en cours
      • Aménagements de protection contre les inondations
      • Situation journalière des principaux grands barrages
    • Réseau hydrologique
      • Réseau pluviométrique – Réseau Hydrométrique
      • Réseau d’annonces de crues
      • Réseau de Télémesure
    • Réseau piézométrique
    • Réseau de suivi de la qualité de l’eau
  • Stratégies & programmes
    • Gestion des risques climatiques
      • Plan National de protection contre les inondations
      • Plan de gestion de sécheresse
    • Programme de mise en valeur environnementale des écoles et des mosquées rurales
    • Approvisionnement en eau potable et l’irrigation (2020-2027)
    • Sauvegarde patrimoine
      • Préservation de la qualité de l’eau
      • Assainissement liquide au milieu rural
      • Valorisation des eaux pluviales
  • Coopérations & partenariats
    • Coopérations
      • Coopération bilatérale
      • Coopération Régionale
      • Coopération multilatérale
    • Partenariats
      • Organismes Publics
      • Universités
    • Perspectives de coopérations
  • Genre & Eau
    • Genre et Eau
    • Séminaire et Formation
    • Activités Genre
    • Etude PAEPASER et ses indicateurs genre
  • Réglementation
    • Au niveau National
      • loi 36-15 sur l’Eau
      • loi 30-15 sur la sécurité des barrages
      • Textes d’application
        • Décrets
        • Arrêtés
      • Textes connexes
    • Au niveau International
  • Services
    • Appels d’offre
      • Programme prévisionnel
      • Avis/Résultats des appels d’offre
    • Documentations
    • Liens utiles
  • La Direction
    • Le Ministre
      • Biographie
      • Discours
      • Historique
      • Activités
    • Missions
    • Organigramme
    • Ressources humaines
      • Documentation et réglementation relative à la GRH
      • Capital Humain
      • Concours
      • Appels à candidature
      • Examens d’Aptitude Professionnelle
      • Avancement au choix
      • Commissions Administratives Paritaires
      • Affaires sociales
      • Référentiel des Emplois et des Compétences (REC)
      • Affectations et Mutations
      • Contacts
    • Evènements et activités
      • CSEC
      • Grand Prix Mondial Hassan II de l’eau
      • Forum Méditerranéen de l’Eau
  • Ressources en Eau
    • Présentation générale
    • Planification des ressources en Eau
    • Politique de l’Eau
    • Ressources Eau en chiffres
    • Agence de Bassins Hydrauliques – ABH
      • ABH – Loukkos, Tangérois et côtiers méditerranéens
      • ABH – Moulouya
      • ABH – Sebou
      • ABH – Bouregreg et des côtiers atlantiques de Casablanca
      • ABH – Oum Er R’bia
      • ABH – Tensift et côtiers d’Essaouira
      • ABH – Souss, Massa
      • ABH – Draa,Oued Noun
      • ABH – Guir, Ziz, Rheriss
      • ABH- Sahara
  • Patrimoine
    • Barrages
      • Barrages existants
      • Barrages en cours
      • Aménagements de protection contre les inondations
      • Situation journalière des principaux grands barrages
    • Réseau hydrologique
      • Réseau pluviométrique – Réseau Hydrométrique
      • Réseau d’annonces de crues
      • Réseau de Télémesure
    • Réseau piézométrique
    • Réseau de suivi de la qualité de l’eau
  • Stratégies & programmes
    • Gestion des risques climatiques
      • Plan National de protection contre les inondations
      • Plan de gestion de sécheresse
    • Programme de mise en valeur environnementale des écoles et des mosquées rurales
    • Approvisionnement en eau potable et l’irrigation (2020-2027)
    • Sauvegarde patrimoine
      • Préservation de la qualité de l’eau
      • Assainissement liquide au milieu rural
      • Valorisation des eaux pluviales
  • Coopérations & partenariats
    • Coopérations
      • Coopération bilatérale
      • Coopération Régionale
      • Coopération multilatérale
    • Partenariats
      • Organismes Publics
      • Universités
    • Perspectives de coopérations
  • Genre & Eau
    • Genre et Eau
    • Séminaire et Formation
    • Activités Genre
    • Etude PAEPASER et ses indicateurs genre
  • Réglementation
    • Au niveau National
      • loi 36-15 sur l’Eau
      • loi 30-15 sur la sécurité des barrages
      • Textes d’application
        • Décrets
        • Arrêtés
      • Textes connexes
    • Au niveau International
  • Services
    • Appels d’offre
      • Programme prévisionnel
      • Avis/Résultats des appels d’offre
    • Documentations
    • Liens utiles

Textes d’application

You are here:
  1. Home
  2. Réglementation
  3. Textes d’application
  • La Direction
    • Le Ministre
      • Biographie
      • Discours
      • Historique
      • Activités
    • Missions
    • Organigramme
    • Ressources humaines
      • Documentation et réglementation relative à la GRH
      • Capital Humain
      • Concours
      • Appels à candidature
      • Examens d’Aptitude Professionnelle
      • Avancement au choix
      • Commissions Administratives Paritaires
      • Affaires sociales
      • Référentiel des Emplois et des Compétences (REC)
      • Affectations et Mutations
      • Contacts
    • Evènements et activités
      • CSEC
      • Grand Prix Mondial Hassan II de l’eau
      • Forum Méditerranéen de l’Eau
  • Ressources en Eau
    • Présentation générale
    • Planification des ressources en Eau
    • Politique de l’Eau
    • Ressources Eau en chiffres
    • Agence de Bassins Hydrauliques – ABH
      • ABH – Loukkos, Tangérois et côtiers méditerranéens
      • ABH – Moulouya
      • ABH – Sebou
      • ABH – Bouregreg et des côtiers atlantiques de Casablanca
      • ABH – Oum Er R’bia
      • ABH – Tensift et côtiers d’Essaouira
      • ABH – Souss, Massa
      • ABH – Draa,Oued Noun
      • ABH – Guir, Ziz, Rheriss
      • ABH- Sahara
  • Patrimoine
    • Barrages
      • Barrages existants
      • Barrages en cours
      • Aménagements de protection contre les inondations
      • Situation journalière des principaux grands barrages
    • Réseau hydrologique
      • Réseau pluviométrique – Réseau Hydrométrique
      • Réseau d’annonces de crues
      • Réseau de Télémesure
    • Réseau piézométrique
    • Réseau de suivi de la qualité de l’eau
  • Stratégies & programmes
    • Gestion des risques climatiques
      • Plan National de protection contre les inondations
      • Plan de gestion de sécheresse
    • Programme de mise en valeur environnementale des écoles et des mosquées rurales
    • Approvisionnement en eau potable et l’irrigation (2020-2027)
    • Sauvegarde patrimoine
      • Préservation de la qualité de l’eau
      • Assainissement liquide au milieu rural
      • Valorisation des eaux pluviales
  • Coopérations & partenariats
    • Coopérations
      • Coopération bilatérale
      • Coopération Régionale
      • Coopération multilatérale
    • Partenariats
      • Organismes Publics
      • Universités
    • Perspectives de coopérations
  • Genre & Eau
    • Genre et Eau
    • Séminaire et Formation
    • Activités Genre
    • Etude PAEPASER et ses indicateurs genre
  • Réglementation
    • Au niveau National
      • loi 36-15 sur l’Eau
      • loi 30-15 sur la sécurité des barrages
      • Textes d’application
        • Décrets
        • Arrêtés
      • Textes connexes
    • Au niveau International
  • Services
    • Appels d’offre
      • Programme prévisionnel
      • Avis/Résultats des appels d’offre
    • Documentations
    • Liens utiles
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Plan d’accès
  • Liens utiles
  • Lexique
  • Contact
La Direction
  • Le Ministre
  • Missions
  • Organigramme
  • Ressources humaines
  • Evènements et activités
Ressources en Eau
  • Présentation générale
  • Planification des ressources en Eau
  • Politique de l’Eau
  • Ressources Eau en chiffres
  • Agence de Bassins Hydrauliques – ABH
Patrimoine
  • Barrages
  • Réseau hydrologique
  • Réseau piézométrique
  • Réseau de suivi de la qualité de l’eau
sites spécialisés
  • Ministère de l’Equipement de Transport de la Logistique et de l’Eau
  • Emploi Public
  • egov
  • Le chef du gouvernement
  • Portail du Maroc